Bienvenue dans l’espace dédié aux entreprises de Canalisations dans le cadre du COVID-19

Le syndicat des Canalisateurs vous accompagne et met à votre disposition des liens et documents utiles, dans le cadre de l’épidémie du COVID-19.

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Vos contacts utiles

Clotilde Terrible
Secrétaire Générale
clotilde.terrible@canalisateurs.com
0145639124
Alain Le Blainvaux
Conseiller technique et prévention
alain.leblainvaux@canalisateurs.com
0145639123
FNTP
Direction des affaires juridiques
daj@fntp.fr
FNTP
Direction des affaires sociales
social@fntp.fr

Documents utiles

Analyse de la FNTP de la loi d'urgence n°2

Analyse de la FNTP sur la loi d'urgence n°2, au 3 juillet 2020

FAQ Social de la FNTP - Partie 6 : Déconfinement et reprise d'activité

Recueil de questions sur le déconfinement et la reprise d'activité et les réponses apportées par la FNTP, au 3 juillet 2020.

Modèle Courrier : information des salariés mise en place de l’activité partielle

Modèle de Courrier de la FNTP sur l'information des salariés et s’il existe, du CSE sur la mise en place de l’activité partielle, au 3 avril.

FAQ Social de la FNTP au 9 juillet - Ensemble

Ce document contient les 6 parties de la FAQ Social FNTP : déconfinement et reprise d'activité / activité partielle / congés payés / Santé -Sécurité / masques / formation - apprentis, au 9 juillet.

FAQ Social FNTP - Partie 4 : Santé - Sécurité

Recueil de questions et les réponses apportées par la FNTP sur le thème de la Santé-Sécurité (hors masques), au 9 juillet.

FAQ Social FNTP - Partie 3 : Congés payés, temps de travail et cotisations sociales

Recueil de questions et les réponses apportées par la FNTP sur le thème des congés payés, du temps de travail et des cotisations sociales, au 4 mai.

FAQ Social FNTP - Partie 2 : Activité partielle

Recueil de questions et les réponses apportées par la FNTP sur le thème de l'activité partielle, au 3 juillet

FAQ Social FNTP - Partie 5 : formation

Recueil de questions et les réponses apportées par la FNTP sur le thème "formation - apprentis", au 19 juin 2020.

Analyse de la FNTP de la loi d'urgence n°1

Analyse de la FNTP sur la loi d'urgence n°1, au 19 juin 2020

Note du ministère du travail sur le disposition d'activité partielle au 3 avril 2020

Dispositif exceptionnel d’activité partielle: Précisions sur les évolutions procédurales et questions-réponses document mis à jour le 3 avril 2020

Ministère du travail - Démarches activité partielle

Document du ministère de travail expliquant les démarches pour la demande d'activité partielle

Note technique indications demande d'activité partielle en ligne

note technique diffusée par la Direccte Occitanie donnant quelques indications utiles au moment de remplir la demande d'activité partielle en ligne

FAQ DGE Coronavirus V2

FAQ de la Direction Générale des Entreprises sur la mise en œuvre des mesures de soutien à l’économie dans le cadre de la crise sanitaire.

Résultats Canalisateurs de l'enquête n°4 de la FNTP sur l'épidémie

Résultats propres aux entreprises de canalisations de la 4è enquête de la FNTP sur l'impact de l'épidémie sur les entreprises de TP.

Résultats Canalisateurs de l'enquête n°3 de la FNTP sur la reprise de l'activité

Résultats propres aux entreprises de canalisations de la troisième enquête FNTP sur l'impact de l'épidémie sur les entreprises

Arrêté du 2 mai levée interdiction circulation

l’arrêté 2 mai 2020 sur la levée de l’interdiction de circulation pour les deux jours fériés du 8 et 21 mai

Résultats "canalisateurs" de l'enquête FNTP sur la reprise de l'activité

Résultats pour les entreprises de "canalisations et autres travaux de la filière eau" de l'enquête menée par la FNTP mi avril sur la reprise de l'activité des entreprises

Etat de la documentation

Document de la FNTP, récapitulant l'état de la documentation au 26 juin.

Cartographie de la documentation et de la règlementation

Document de la FNTP présentant une cartographie de la documentation et de la réglementation, au 26 juin.

Etat de la règlementation

Document de la FNTP, récapitulant l'état de la réglementation au 26 juin.

FAQ Gouvernement sur les Prêts Garantis par l'Etat

Recueil de Questions / réponses sur les Prêts Garantis par l'Etat lancés le 25 mars dans le cadre de l'épidémie. FAQ au 31 mars.

Enquête FNTP sur l'impact du Coronavirus - Résultats pour les entreprises de canalisations

Résultats pour les entreprises de "canalisations et autres travaux de la filière eau" de l'enquête menée par la FNTP sur l'impact de l'épidémie sur les entreprises

FAQ Technique de la FNTP

Recueil de questions liées à la technique (matériel, transport, recherche ...), et les réponses apportées par la FNTP, au 23 juin.

Comment bénéficier des prêts de trésorerie garantis

Marche à suivre pour bénéficier des prêts de trésorerie garantis lancés le 25 mars 2020.

Résultat enquête FNTP Coronavirus

Résultats de l'enquête FNTP sur l'impact du Coronavirus sur les entreprises de TP, les chantiers, les collaborateurs ... au 27 mars 2020.

Note FNTP - Impact sur les collectivités

Analyse économique de la FNTP sur les impacts immédiats et à venir de l'épidémie sur les collectivités, au 2 avril.

FAQ FNTP - Masques

Foire aux questions de la FNTP sur les masques, au 21 juillet.

Fiches Prévention Canalisateurs V3, au 24/04/2020

Ensemble des 15 « fiches prévention » détaillant les actions à mener, pour limiter le risque de contamination dans le cadre de l'épidémie de Covid 19. Troisième version, au 24 avril 2020. Par rapport à la V2 : - La fiche FP-01 Transports a été mise à jour - La fiche FP-16 Grands déplacements a été rajoutée - l'introduction a été actualisée selon ces modifications et autres actualités

Guide/Protocole de recommandations de sécurité sanitaire de l'OPPBTP - V4

Protocole/Guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période d’épidémie de coronavirus Covid 19, réalisé par l'OPPBTP, mis à jour le 8 juillet 2020.

Affiche Gestes barrières gouvernement

Affiche du gouvernement des gestes barrières à adopter dans le cadre de l'épidémie

Exemple de PCA à mettre en place

Exemple de Plan de Continuité des Activités à mettre en place dans le cadre de l'épidémie, rédigé par Les Canalisateurs

Modèle de courrier - mise à jour du PGC

Exemple de lettre de demande de mise à jour du plan général de coordination, réalisé par la FNTP

FAQ Juridique de la FNTP

Recueil de questions d'ordre juridique-marchés et les réponses apportées par la FNTP, au 20 juillet 2020

Modèle de courrier - Bailleur

Modèle de courrier demandant un accord amiable pour la location de matériels non utilisés pendant l’arrêt des chantiers.

Fiche technique DAJ Bercy sur ordonnance portant diverses mesures d’adaptation des règles de procédure et d’exécution des contrats publics pendant la crise sanitaire

Fiche technique de la direction des affaires juridiques de Bercy sur l'Ordonnance n° 2020-319 du 25 mars 2020 portant diverses mesures d’adaptation des règles de procédure et d’exécution des contrats publics pendant la crise sanitaire née de l’épidémie de Covid-19, au 6 avril

Modèle de courrier - refus de reprise de travaux

Exemple de lettre de demande de refus de reprise de travaux, réalisé par la FNTP

Modèle de courrier - Mandatement impayés marchés publics

Exemple de lettre pour le mandatement des impayés des marchés publics, réalisé par la FNTP, au 30 mars

Modèle de courrier - mise à jour du PGC

Exemple de lettre de demande de mise à jour du plan général de coordination, réalisé par la FNTP

Modèle de courrier - Report de la date de remise des offres

exemple de lettre demandant le report de la date de remise des offres, réalisé par la FNTP

Modèle de courrier - Demande d'ajournement des travaux

exemple de lettre demandant l'ajournement des travaux, réalisé par la FNTP

Modèle courrier - Info client chantier en cours

Modèle de courrier pour informer le client des mesures en cours

Modèle courrier - Info interruption de chantier

Modèle de courrier pour informer le client de l’arrêt de chantier pour force majeure

Modèle courrier - Info cocontractants arrêt

modèle de courrier pour informer les cocontractants de l’arrêt de chantier

Modèle courrier - Réserves OS interruption chantier

Modèle de courrier au client pour poser des réserves sur l’OS d’interruption de chantier

Modèle Courrier - Constat contradictoire suite ajournement

Suite ajournement coronarivus : procès-verbal de constat contradictoire suite à ajournement du chantier

Modèle courrier - Demande de report date remise offres

2è modèle de courrier au MOA de demande de report de date de remise des offres

Modèle courrier - Demande OS intteruption

Modèle de courrier au client pour demander interruption de chantier

FAQ DGE Coronavirus V2

FAQ de la Direction Générale des Entreprises sur la mise en œuvre des mesures de soutien à l’économie dans le cadre de la crise sanitaire.

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