Foire aux questions de la FNTP sur les aides pouvant être mobilisées par les entreprises sur les cotisations, embauches ..., au 11 février 2021.

Analyse de la FNTP sur la loi d'urgence n°2, au 3 juillet 2020

Recueil de questions sur le déconfinement et la reprise d'activité et les réponses apportées par la FNTP, au 3 juillet 2020.

Modèle de Courrier de la FNTP sur l'information des salariés et s’il existe, du CSE sur la mise en place de l’activité partielle, au 3 avril.

Recueil de questions et les réponses apportées par la FNTP sur le thème des congés payés, du temps de travail et des cotisations sociales, au 4 mai.

Recueil de questions et les réponses apportées par la FNTP sur le thème de l'activité partielle, au 10 novembre

Recueil de questions et les réponses apportées par la FNTP sur le thème "formation - apprentis", au 22 février 2021.

Analyse de la FNTP sur la loi d'urgence n°1, au 19 juin 2020

Dispositif exceptionnel d’activité partielle: Précisions sur les évolutions procédurales et questions-réponses document mis à jour le 3 avril 2020

Document du ministère de travail expliquant les démarches pour la demande d'activité partielle

note technique diffusée par la Direccte Occitanie donnant quelques indications utiles au moment de remplir la demande d'activité partielle en ligne

FAQ de la Direction Générale des Entreprises sur la mise en œuvre des mesures de soutien à l’économie dans le cadre de la crise sanitaire.

Recueil de questions et les réponses apportées par la FNTP sur le thème des masques, au 14 octobre

Ensemble des 15 « fiches prévention » détaillant les actions à mener, pour limiter le risque de contamination dans le cadre de l'épidémie de Covid 19. Quatrième version, au 21 octobre 2020.

Protocole/Guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période d’épidémie de coronavirus Covid 19, réalisé par l'OPPBTP, mis à jour 1er février 2021.

Recueil de questions et les réponses apportées par la FNTP sur le thème de la Santé-Sécurité (hors Masques), au 23 février 2021.

Affiche du gouvernement des gestes barrières à adopter dans le cadre de l'épidémie

Exemple de Plan de Continuité des Activités à mettre en place dans le cadre de l'épidémie, rédigé par Les Canalisateurs

Exemple de lettre de demande de mise à jour du plan général de coordination, réalisé par la FNTP

Communiqué de presse commun FNTP - CAPEB - FFB - FSCOPBTP

Communiqué de presse commun Gouvernement FNTP CAPEB FFB sur la reprise de l'activité

Recueil de questions d'ordre juridique-marchés et les réponses apportées par la FNTP, au 1er mars 2021.

Modèle de courrier demandant un accord amiable pour la location de matériels non utilisés pendant l’arrêt des chantiers.

Fiche technique de la direction des affaires juridiques de Bercy sur l'Ordonnance n° 2020-319 du 25 mars 2020 portant diverses mesures d’adaptation des règles de procédure et d’exécution des contrats publics pendant la crise sanitaire née de l’épidémie de Covid-19, au 6 avril

Exemple de lettre de demande de refus de reprise de travaux, réalisé par la FNTP

Exemple de lettre pour le mandatement des impayés des marchés publics, réalisé par la FNTP, au 30 mars

Exemple de lettre de demande de mise à jour du plan général de coordination, réalisé par la FNTP

exemple de lettre demandant le report de la date de remise des offres, réalisé par la FNTP

exemple de lettre demandant l'ajournement des travaux, réalisé par la FNTP

Modèle de courrier pour informer le client des mesures en cours

Modèle de courrier pour informer le client de l’arrêt de chantier pour force majeure

modèle de courrier pour informer les cocontractants de l’arrêt de chantier

Modèle de courrier au client pour poser des réserves sur l’OS d’interruption de chantier

Suite ajournement coronarivus : procès-verbal de constat contradictoire suite à ajournement du chantier

2è modèle de courrier au MOA de demande de report de date de remise des offres

Modèle de courrier au client pour demander interruption de chantier

FAQ de la Direction Générale des Entreprises sur la mise en œuvre des mesures de soutien à l’économie dans le cadre de la crise sanitaire.